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Tags (27) : Assemblée nationale

« Taxe Gafa », le Sénat pourrait bousculer le texte

« Taxe Gafa », le Sénat pourrait bousculer le texte
Gouvernance
Alors qu’il a été adopté en première lecture à l’Assemblée nationale, le projet d’instauration d’une « taxe Gafa » va être contesté au Sénat. La majorité de droite de la deuxième chambre critique un texte à « risques » pour peu d’efficacité.
20 Minutes, Assemblée nationale, Sénat, taxe Gafa

Guyane : le projet de mine d’or n’enthousiasme pas les députés français

Guyane : le projet de mine d’or n’enthousiasme pas les députés français
Vie des institutions
Après avoir été critiquée sur la faiblesse des retombées économiques, le projet minier Montagne d’Or en Guyane, les députés ont suivi le mouvement. Présenté par un élu guyanais, le projet a été vivement critiqué pour son impact environnemental et le refus manifeste de la population.
Assemblée nationale, Guyane, Minr d'or, Montagne, WWF

Ces députés qui militent pour le retour d’une taxe carbone

Ces députés qui militent pour le retour d’une taxe carbone
Economie
Dans un appel publié par Le Figaro, 86 députés affirment leur refus d’abandonner la taxe carbone malgré les effets du mouvement des gilets jaunes. Selon eux, le dispositif doit être amélioré pour être plus juste socialement.
Assemblée nationale, Europe 1, Le Figaro, taxe carbone

Assemblée nationale, un pôle écologie au sein de la majorité

Assemblée nationale, un pôle écologie au sein de la majorité
Gouvernance
Rassemblés dans la majorité présidentielle, les députés commencent à s’organiser en pôles selon leurs sensibilités. Après qu’une trentaine d’entre eux se rassemblent dans un pôle social, un nouveau pôle écologie va voir le jour.
20 Minutes, Assemblée nationale, François-Michel Lambert, Interview, LREM, majorité, pôle écologie

Assemblée nationale, les premiers pas vers la modernisation

Assemblée nationale, les premiers pas vers la modernisation
RSE
L’Assemblée nationale avance vers une modernisation de son fonctionnement et des pratiques internes. La promesse du président de la chambre, François de Rugy, avance avec plus d’écologie, une réforme des prises de parole et la fin de certains avantages.
Assemblée nationale, BFMTV, François de Rugy, Le parisien, Les Echos, modernisation, RSE

"Biodiversité", le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale

"Biodiversité", le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale
Ecologie industrielle
Les députés ont travaillé mercredi sur l'examen, en deuxième lecture du projet de loi « Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ». Un travail de longue haleine qui concerne des questions environnementales majeures, telles que l'interdiction de certains pesticides ou encore la protection des eaux profondes.
agriculture, Assemblée nationale, biodiversité, consommation, députés, développement durable, environnement, France, gouvernement, industrie, pesticides, projet de loi, santé, UE, écologie, énergie, énergies renouvelables

Le préjudice écologique enfin reconnu par l'Assemblée Nationale

Le préjudice écologique enfin reconnu par l'Assemblée Nationale
Gouvernance
Dans le cadre du projet de loi sur la Biodiversité, l'Assemblée Nationale a adopté mardi l'inscription dans le Code civil la notion de préjudice écologique.
agriculture, Assemblée nationale, développement durable, environnement, France, gouvernement, pollution, écologie, énergies renouvelables

Loi finances 2016, l’écologie dans le viseur

Loi finances 2016, l’écologie dans le viseur
Vie des institutions
Un journaliste du site engagé Politis rapporte que le débat d’orientation des finances publiques pour la loi de finances 2016 montre de sévère coupes dans le budget de l’écologie. Un document transmis à l’Assemblée nationale préconise en effet de continuer à baisser les crédits pour atteindre le plan d’économies de 50 milliards d’euros en trois ans.
2016, Assemblée nationale, blog, budget, crédits, environnement, France, gouvernement, Politis, Sénat, écologie

​Les ONG s’insurgent du report de la loi biodiversité

​Les ONG s’insurgent du report de la loi biodiversité
Gouvernance
L’annonce du report en automne de la loi biodiversité a accentué le courroux des ONG environnementales. Cette annonce, ajoutée à la baisse des crédits pour le ministère de l’Ecologie, poussent les militants à se demander la place de ces sujets dans la politique du gouvernement.
Assemblée nationale, biodiversité, crédits, environnement, France, ministère de l'écologie, ONG, report, écologie

Médecine du travail, les postes à risques plus surveillés

Médecine du travail, les postes à risques plus surveillés
Gestion des risques
Le projet de loi sur le dialogue social étudié jeudi 28 mai à l’Assemblée nationale a été enrichi d’un volet sur la médecine du travail. En plus des traditionnelles visites médicales, les métiers à risque – pour la santé ou la sécurité du public – pourraient être soumis à des contrôles d’aptitudes.
Assemblée nationale, entreprises, France, gestion des risques, gouvernement, médecine, médecine du travail, risque, RSE, santé

​L’Assemblée nationale prend des mesures contre le gaspillage alimentaire

​L’Assemblée nationale prend des mesures contre le gaspillage alimentaire
RSE
Jeudi 21 mai au soir, les députés français ont voté à l’unanimité des mesures contre le gaspillage alimentaire. Inclus dans le projet de loi de la transition énergétique, les amendements liés au gaspillage visent à empêcher les grandes surfaces de jeter de la nourriture.
agroalimentaire, Assemblée nationale, distribution, développement durable, entreprises, environnement, France, gaspillage, gouvernement, grandes surfaces, loi, RSE, transition énergétique, écologie

Loi de la biodiversité, les députés FN disent « non à la bobo-écologie punitive »

Loi de la biodiversité, les députés FN disent « non à la bobo-écologie punitive »
Gouvernance
Les deux députés affiliés au Front national ont publié un communiqué cinglant sur la loi biodiversité qui vient de passer devant l’Assemblée nationale. Marion Maréchal-Le Pen et Gilbert Collard estiment que le texte n’a pas pris en compte les élus locaux et « démontre le mépris du gouvernement et des Verts à l’encontre de nos concitoyens de la ruralité. »
Assemblée nationale, biodiversité, environnement, FN, Gilbert Collard, loi, Marion Maréchal Le Pen, écologie, élections départementales

La feuille de route écologique du gouvernement dévoilée

La feuille de route écologique du gouvernement dévoilée
Gouvernance
Manuel Valls et Ségolène Royal ont dévoilé la feuille de route écologique de l’environnement : pastilles vertes et primes contre les vieux diesel, suppression des aides à l’export des centrales charbons. Les ONG et élus écologistes sont satisfaits mais préviennent qu’ils vont surveiller le passage à l’acte. Le gouvernement peut savourer ces brefs moments de consensus.
Assemblée nationale, associations, développement durable, EELV, entreprises, environnement, feuille de route, FNE, France, gouvernement, Manuel valls, ONG, pollution, RAC, Ségolène Royal, écologie, élus, énergie

Le volet environnemental de la loi Macron fait débat

Le volet environnemental de la loi Macron fait débat
Développement durable
Déjà au cœur des débats, le projet de loi de modernisation du ministre de l’Economie, Emmanuel Macron, attire les foudres des écologistes qui s’inquiètent du volet sur le droit de l’environnement.
Assemblée nationale, développement durable, Emmanuel macron, entreprises, environnement, France, gouvernement, Loi Macron, Ségolène Royal, Verts, écologie, écologistes, énergie

Les députés pourraient mettre fin aux couverts en plastique

Les députés pourraient mettre fin aux couverts en plastique
Vie des institutions
Mardi 14 octobre, les députés vont prendre position sur l’interdiction à partir de 2020 des ustensiles de table et de restauration à usage unique. Très polluants, leur suppression permettrait de diminuer considérablement la masse de déchets. Après la suppression des sacs plastiques ce pourrait être la deuxième grosse mesure sur le volet déchets de la loi sur la transition énergétique.
Assemblée nationale, consommation, couverts, développement durable, environnement, France, François Marie Lambert, gobelets, gouvernement, industrie, plastique, pollution, sacs, Ségolène Royal, écologie, écologistes

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