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Tags (32) : Assemblée nationale

Malgré le Sénat une version quasi inchangée du passe vaccinal

Malgré le Sénat une version quasi inchangée du passe vaccinal
Santé & Education
La majorité présidentielle a finalement fait passer le projet de passe vaccinal dans sa quasi intégralité. Les nouvelles mesures devraient entrer en vigueur dans le courant de la semaine.
Assemblée nationale, Midi Libre, passe vaccinal, Sénat

Télétravail obligatoire : l’exécutif concède l’allègement des sanctions contre les entreprises

Télétravail obligatoire : l’exécutif concède l’allègement des sanctions contre les entreprises
Gouvernance
Après que le Sénat supprime l’amendement sur les amendes contre les entreprises qui ne mettent pas en place de télétravail, le gouvernement va les réintégrer dans le texte de l’Assemblée mais avec un montant bien plus faible.
Assemblée nationale, entreprises, Le Figaro, sanctions, Sénat, télétravail

Une loi sur la livraison des livres pour « plus d’équité » entre libraires et Amazon

Une loi sur la livraison des livres pour « plus d’équité » entre libraires et Amazon
Gouvernance
L’Assemblée nationale a examiné une loi qui veut imposer un tarif de livraison par ouvrage. Un texte qui vise à favoriser les libraires qui se sentent impuissants face aux géants de la livraison, Amazon en tête.
Amazon, Assemblée nationale, Le Monde, librairies, livres

Le projet loi climat va être adopté, sans convaincre les associations environnementales

Le projet loi climat va être adopté, sans convaincre les associations environnementales
Ecosystème
Alors que le Sénat et l’Assemblée nationale vont se prononcer et certainement valider le projet de loi climat, les associations de défense de l’environnement critiquent un texte qu’elles ne jugent pas assez ambitieux.
Assemblée nationale, environnement, Le Figaro, loi climat, Sénat

Le gouvernement vise un million de Français vaccinés d’ici fin décembre

Le gouvernement vise un million de Français vaccinés d’ici fin décembre
Santé & Education
Le 21 décembre prochain, la Haute autorité de santé doit se positionner aux alentours de Noel sur les mises sur le marché des premiers vaccins en France. Dans la foulée, annonce le gouvernement, la campagne de vaccination sera lancée.
Assemblée nationale, Le Monde, plan, vaccins

« Taxe Gafa », le Sénat pourrait bousculer le texte

« Taxe Gafa », le Sénat pourrait bousculer le texte
Gouvernance
Alors qu’il a été adopté en première lecture à l’Assemblée nationale, le projet d’instauration d’une « taxe Gafa » va être contesté au Sénat. La majorité de droite de la deuxième chambre critique un texte à « risques » pour peu d’efficacité.
20 Minutes, Assemblée nationale, Sénat, taxe Gafa

Guyane : le projet de mine d’or n’enthousiasme pas les députés français

Guyane : le projet de mine d’or n’enthousiasme pas les députés français
Vie des institutions
Après avoir été critiquée sur la faiblesse des retombées économiques, le projet minier Montagne d’Or en Guyane, les députés ont suivi le mouvement. Présenté par un élu guyanais, le projet a été vivement critiqué pour son impact environnemental et le refus manifeste de la population.
Assemblée nationale, Guyane, Minr d'or, Montagne, WWF

Ces députés qui militent pour le retour d’une taxe carbone

Ces députés qui militent pour le retour d’une taxe carbone
Economie
Dans un appel publié par Le Figaro, 86 députés affirment leur refus d’abandonner la taxe carbone malgré les effets du mouvement des gilets jaunes. Selon eux, le dispositif doit être amélioré pour être plus juste socialement.
Assemblée nationale, Europe 1, Le Figaro, taxe carbone

Assemblée nationale, un pôle écologie au sein de la majorité

Assemblée nationale, un pôle écologie au sein de la majorité
Gouvernance
Rassemblés dans la majorité présidentielle, les députés commencent à s’organiser en pôles selon leurs sensibilités. Après qu’une trentaine d’entre eux se rassemblent dans un pôle social, un nouveau pôle écologie va voir le jour.
20 Minutes, Assemblée nationale, François-Michel Lambert, Interview, LREM, majorité, pôle écologie

Assemblée nationale, les premiers pas vers la modernisation

Assemblée nationale, les premiers pas vers la modernisation
RSE
L’Assemblée nationale avance vers une modernisation de son fonctionnement et des pratiques internes. La promesse du président de la chambre, François de Rugy, avance avec plus d’écologie, une réforme des prises de parole et la fin de certains avantages.
Assemblée nationale, BFMTV, François de Rugy, Le parisien, Les Echos, modernisation, RSE

"Biodiversité", le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale

"Biodiversité", le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale
Ecologie industrielle
Les députés ont travaillé mercredi sur l'examen, en deuxième lecture du projet de loi « Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ». Un travail de longue haleine qui concerne des questions environnementales majeures, telles que l'interdiction de certains pesticides ou encore la protection des eaux profondes.
agriculture, Assemblée nationale, biodiversité, consommation, députés, développement durable, environnement, France, gouvernement, industrie, pesticides, projet de loi, santé, UE, écologie, énergie, énergies renouvelables

Le préjudice écologique enfin reconnu par l'Assemblée Nationale

Le préjudice écologique enfin reconnu par l'Assemblée Nationale
Gouvernance
Dans le cadre du projet de loi sur la Biodiversité, l'Assemblée Nationale a adopté mardi l'inscription dans le Code civil la notion de préjudice écologique.
agriculture, Assemblée nationale, développement durable, environnement, France, gouvernement, pollution, écologie, énergies renouvelables

Loi finances 2016, l’écologie dans le viseur

Loi finances 2016, l’écologie dans le viseur
Vie des institutions
Un journaliste du site engagé Politis rapporte que le débat d’orientation des finances publiques pour la loi de finances 2016 montre de sévère coupes dans le budget de l’écologie. Un document transmis à l’Assemblée nationale préconise en effet de continuer à baisser les crédits pour atteindre le plan d’économies de 50 milliards d’euros en trois ans.
2016, Assemblée nationale, blog, budget, crédits, environnement, France, gouvernement, Politis, Sénat, écologie

​Les ONG s’insurgent du report de la loi biodiversité

​Les ONG s’insurgent du report de la loi biodiversité
Gouvernance
L’annonce du report en automne de la loi biodiversité a accentué le courroux des ONG environnementales. Cette annonce, ajoutée à la baisse des crédits pour le ministère de l’Ecologie, poussent les militants à se demander la place de ces sujets dans la politique du gouvernement.
Assemblée nationale, biodiversité, crédits, environnement, France, ministère de l'écologie, ONG, report, écologie

Médecine du travail, les postes à risques plus surveillés

Médecine du travail, les postes à risques plus surveillés
Gestion des risques
Le projet de loi sur le dialogue social étudié jeudi 28 mai à l’Assemblée nationale a été enrichi d’un volet sur la médecine du travail. En plus des traditionnelles visites médicales, les métiers à risque – pour la santé ou la sécurité du public – pourraient être soumis à des contrôles d’aptitudes.
Assemblée nationale, entreprises, France, gestion des risques, gouvernement, médecine, médecine du travail, risque, RSE, santé

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