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28/11/2017

Simplification : les effets sur l’énergie et l’environnement




A l’image du précédent quinquennat l’exécutif promet une simplification générale de l’action publique et des démarches administratives. L’excellent site spécialisé Actu-Environnement a fait un point sur ce que cela impliquait dans le domaine de l’environnement et de l’énergie.


Simplification, transformation et réforme. Dans tous les domaines l’exécutif annonce des changements de taille. A tel point que l’on perd parfois le fil de ce qu’il va se passer et des effets de chacun des dossiers amenés par le gouvernement. Dernière annonce en date, le 27 novembre, le ministre de l’Action et des comptes publics, Gérald Darmanin, annonce la transformation de l’action publique vers plus de simplification. « Un projet de loi que le Gouvernement entend faire reposer sur deux piliers. Faire confiance, ce qui se traduit par un droit à l'erreur de la part des administrés, et faire simple » rapporte Actu-Environnement .

Le site spécialisé sur les questions environnementales consacre un long article aux projets du gouvernement en mettant en exergue les effets de cette simplification dans le domaine de l’énergie et de l’écologie. De fait, ces sujets ne font pas exception et dans leur application quotidienne de nombreuses lourdeurs administratives constituent des points de frottement. « Les dispositions dans le domaine de l'énergie touchent les filières de l'éolien offshore et de la géothermie. Le projet de loi prévoit de donner une habilitation de 18 mois au Gouvernement pour prendre des ordonnances permettant de simplifier le processus décisionnel pour l'implantation des éoliennes offshore. Lors des Assises de la mer qui ont eu lieu les 21 et 22 novembre, Nicolas Hulot avait confirmé la mise en place d'un "permis enveloppe" permettant de réduire à sept ans le délai entre le projet et la pose du premier mât » avance par exemple l’article.

Actu-Environnement cite et explique ensuite les modifications que le projet envisage dans les domaines de l’agriculture, de l’évaluation environnementale ou de la directive sur les émissions industrielles. Autant de sujets qui seront impactés par une réforme de l’action publique qui était souvent en première ligne en matière environnementale.

Lire ici en intégralité l’article du site Actu-Environnement





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