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26/06/2014

Agriculture, le ministère de l’Ecologie défend sa « démarche de progrès »




Face à la mobilisation des agriculteurs en colère, le ministère de l’Ecologie garde le cap de la « modernisation du droit de l’environnement ». Mardi 24 juin, alors qu’une journée de mobilisation a été organisée par les syndicats, le ministère affirme vouloir « poursuivre la démarche de progrès engagée avec la profession agricole ».


Selon les syndicats des agriculteurs, FNSEA et Jeunes agriculteurs, près de 15 000 personnes se sont mobilisées dans 85 départements mardi 24 juin. Ils dénonçaient la lourdeur des normes et critères dans leur secteur. Sous le slogan « Produire et manger français, stop aux contraintes » les paysans se sont mobilisés pour « défendre la pérennité des produits français et dire stop à l'étouffement administratif et réglementaire, en particulier en matière environnementale. »

Face à cette grogne, le gouvernement a publié un communiqué dans lequel il réaffirme sa volonté de moderniser le droit de l’environnement et donc l’agriculture. Dans le texte, le ministère de l’Ecologie affirme être engagé « dans plusieurs démarches de modernisation du droit de l’environnement concernant l’agriculture. »

Élevages et méthanisation

Sans répondre directement aux agriculteurs, le ministère fait bien comprendre qu’il va continuer dans le même sens. Concernant les élevages, le communique rappelle que le gouvernement travaille à «  l’introduction d'un régime d'autorisation simplifiée, appelé enregistrement, qui permet d'instruire en 5 mois des dossiers auparavant instruits en 15 mois ». Au sujet de la méthanisation, le texte rappelle que des démarches sont en cours pour relever le seuil d’autorisation pour les installations dans les fermes.

Le ministère ajoute qu’il est prévu « d’étendre ces expérimentations à l’ensemble du territoire national. » Notamment « dans le cadre de la loi relative à la biodiversité en cours d’examen au Parlement pour l’autorisation unique « loi sur l’eau », et dans le cadre de la loi relative à la transition énergétique pour l’autorisation unique « installations classées pour la protection de l’environnement ».

Enfin, le communiqué estime qu’il est « important de savoir reconnaitre les progrès réalisés » et notamment le rôle de la France sur les instances européennes.
 





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