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Tout le monde se rappelle la catastrophe écologique entrainée par le naufrage de l'Erika. Pourtant, l'affaire Erika pourrait bien être annulée en raison d'une non-conformité des poursuites envers la loi française de 1983. Alors que la Cour de cassation examinait le 24 mai dernier, les condamnations...
La Conférence des Nations Unies sur le développement durable, Rio+20, s’est déroulée du 20 au 22 juin 2012 au Brésil. Avant même son commencement, ce grand rendez-vous des puissances était déjà attendu comme un échec par de nombreux décideurs et observateurs français et étrangers. Qu’en a-t-il été...
Le décret du 24 octobre 2011 relatif à « l’information sur la quantité de dioxyde de carbone émise à l’occasion d’une prestation de transport » entrera en vigueur le 1er octobre 2013. C’est en effet confirmé par l’arrêté publié à ce sujet début avril 2012. Ce texte de loi devrait constituer une...
Un décret paru le 13 avril 2012 au Journal Officiel officialise la création du fonds stratégique pour le développement de la presse. La démarche s’inscrit résolument dans la politique de promotion de la RSE de l’État français. Le journalisme est un secteur en pleine reconfiguration. La presse...
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