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Pollution maritime en Bretagne : une amende d'un million d'euros

18/01/2017



Le tribunal correctionnel de Brest a condamné un armateur grec à payer un million d'euros pour une vaste pollution au large de la Bretagne en février 2016, et le capitaine du navire responsable à une amende de 30 000 euros.



Source : Pixabay, image libre de droits.
Source : Pixabay, image libre de droits.
« Le parquet avait requis une amende d'un million d'euros à l'encontre de l'armateur grec Laskaridis Shipping, mais requis l'extinction de l'action publique à l'égard du capitaine, de nationalité ukrainienne, considérant qu'il était décédé, ainsi que plaidé par la défense », explique un article en ligne du site Sciences et Avenir.

Selon la défense, le capitaine se serait suicidé en se jetant du navire, le Thisseas, peu après son départ de Brest. « Aucun certificat de décès n'a cependant été établi. Le tribunal a ainsi considéré que ce capitaine devait être poursuivi et estimé qu'il était bien le représentant de la personne morale ». 

Une nappe d’hydrocarbures identifiée dans le sillage

Le tribunal a également « rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la défense, qui estimait que l'affaire devait être jugée au Liberia, le Thisseas battant pavillon de ce pays », précise l’article, qui ajoute : « Lors d'un vol de surveillance effectué le 24 février, la Marine avait détecté une nappe d'hydrocarbures dans le sillage du Thisseas, un vraquier de 225 mètres. »

L'équipage de l'avion « avait observé et filmé une pollution de 35 kilomètres de long sur 50 mètres de large, soit sur une distance particulièrement longue, dans la Zone économique exclusive (ZEE) française. Le navire, en provenance de Saint-Pétersbourg et qui faisait route vers la Chine, avait été détourné sur Brest et immobilisé jusqu'au versement d'une caution de 500 000 euros par la société Laskaridis, poursuivie en tant que personne morale. »

L’article souligne qu’une dizaine d'associations « s'étaient portées parties civiles, dont le syndicat de communes littorales Vigipol, France nature environnement, Sea Shepherd et, pour la première fois dans une affaire de dégazage, l'ONG Robin des Bois. »






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