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Un article en ligne du journal Le Figaro explique que « les petits autocollants feront leur grand retour sur les pare-brise des automobiles à partir du 1er juillet prochain. »
En effet, « un projet d'arrêté - non daté et non signé - du ministère de l'Écologie, publié sur son site Internet, l'annonce. »
Cependant, l’article du Figaro ajoute qu’il n’est « pas encore paru au Journal Officiel. Il s'agit de la troisième mouture du dispositif baptisé ‘Certificat sur la qualité de l'air’. »
En effet, « un projet d'arrêté - non daté et non signé - du ministère de l'Écologie, publié sur son site Internet, l'annonce. »
Cependant, l’article du Figaro ajoute qu’il n’est « pas encore paru au Journal Officiel. Il s'agit de la troisième mouture du dispositif baptisé ‘Certificat sur la qualité de l'air’. »
Six pastilles de couleur
Ainsi, « après une première présentation d'un projet avec six pastilles de couleur, la ministre avait dévoilé à la fin de l'année dernière une seconde version avec quatre couleurs uniquement. »
Par conséquent, Ségolène Royal est finalement revenue en arrière « à l'issue d'une concertation qui a permis aux collectivités locales de faire part de leurs attentes », explique le ministère de l'Écologie.
Le projet de pastilles de couleur, « qui devait entrer en vigueur le 1er janvier dernier puis au printemps, se nomme «Crit'Air» et comprend donc six couleurs pour désigner les véhicules en fonction de leurs émissions polluantes (oxydes d'azote, particules). Seuls les propriétaires de véhicules immatriculés après le 1er janvier 1997 et de deux roues motorisés commercialisés après le 1er juin 1999 pourront faire leur demande. Une sixième pastille sera distribuée aux véhicules électriques. »
Le dispositif n'est pas obligatoire « mais il le deviendra de fait dès lors qu'un usager souhaitera rouler dans Paris, puis dans n'importe quelle autre ville qui aura mis en place une zone à circulation restreinte. »
Par ailleurs, « Bordeaux, Grenoble ou Strasbourg réfléchissent à mettre en place ce dispositif. Les maires décideront des conditions à appliquer aux véhicules en fonction des couleurs des pastilles. »
Ainsi, « les véhicules pourront ainsi, selon leurs vignettes, circuler dans les zones de circulation restreinte, ou bénéficier de modalités de tarifs de stationnement préférentiels. Ils pourront également obtenir des conditions de circulation privilégiées. »
Lire l’intégralité de l’article du Figaro ici.
Par conséquent, Ségolène Royal est finalement revenue en arrière « à l'issue d'une concertation qui a permis aux collectivités locales de faire part de leurs attentes », explique le ministère de l'Écologie.
Le projet de pastilles de couleur, « qui devait entrer en vigueur le 1er janvier dernier puis au printemps, se nomme «Crit'Air» et comprend donc six couleurs pour désigner les véhicules en fonction de leurs émissions polluantes (oxydes d'azote, particules). Seuls les propriétaires de véhicules immatriculés après le 1er janvier 1997 et de deux roues motorisés commercialisés après le 1er juin 1999 pourront faire leur demande. Une sixième pastille sera distribuée aux véhicules électriques. »
Le dispositif n'est pas obligatoire « mais il le deviendra de fait dès lors qu'un usager souhaitera rouler dans Paris, puis dans n'importe quelle autre ville qui aura mis en place une zone à circulation restreinte. »
Par ailleurs, « Bordeaux, Grenoble ou Strasbourg réfléchissent à mettre en place ce dispositif. Les maires décideront des conditions à appliquer aux véhicules en fonction des couleurs des pastilles. »
Ainsi, « les véhicules pourront ainsi, selon leurs vignettes, circuler dans les zones de circulation restreinte, ou bénéficier de modalités de tarifs de stationnement préférentiels. Ils pourront également obtenir des conditions de circulation privilégiées. »
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