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15/01/2014

Ce que François Hollande a dit de l’environnement

Jean Camier



Mardi 14 janvier le président de la République a abordé en filigrane des problématiques concernant l’environnement : la simplification des normes et procédures, décentralisation et harmonisation franco-allemande.


Ce que François Hollande a dit de l’environnement
Mardi 14 janvier le président de la République François Hollande a tenu sa troisième grande conférence de presse. Parmi les sujets abordés, trois grands axes devraient avoir des conséquences sur la politique environnementale du gouvernement.

Simplification des normes et procédures

François Hollande a répété en  substance ce qu’il a dit à Toulouse la semaine précédente (notre article). Dans le cadre « pacte de responsabilité » destinés aux entreprises, le gouvernement s’engage à simplifier les normes et procédures auxquelles les entreprises doivent se plier. Ce volet concerne évidemment la filière environnementale. Le pacte devrait être lancé officiellement le 21 janvier.

Décentralisation

« Les régions se verront donc confier dans une nouvelle loi de décentralisation d'un pouvoir réglementaire local pour donner encore plus de liberté » a expliqué le président. Ainsi un nombre croissant de dossiers devra être traité par les collectivités territoriales, les mesures seront ensuite évaluées par un « conseil stratégique de la dépense publique. » Cette mesure générale concerne aussi l’environnement. Pour plus d’efficacité les objectifs nationaux pourraient être mis en place de manière croissante par les  bureaux décentralisés. Il s’agit notamment des directions régionales de l’Agence de l’environnement et de la maitrise de l’environnement (Ademe). Avant cela une « clarification stricte des compétences entre collectivités territoriales » doit être entreprise.

Harmonisation franco-allemande

François Hollande a voulu faire de l’harmonisation franco-allemande l’une des annonces clé de sa conférence presse. Trois propositions franco-allemandes devront aider à soutenir l’Union européenne, l’une d’entre elles est la coordination pour la transition énergétique. D’après lui « l’avance sur les énergies renouvelables » de l’Allemagne doit profiter à la France. Le président a affirmé qu’il était nécessaire de « nous coordonner pour la transition énergétique » expliquant que « c'est un grand enjeu pour l'Europe mais nous devons, France et Allemagne, montrer l'exemple. »
 
Ce point et l’harmonisation des règles fiscales de manière générale seront abordés lors d’un conseil des ministres franco-allemands le 19 février.





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